Nom Société/Entreprise : VERONIKA MERLET
Forme : Entrepreneur individuel
Représentée par : VERONIKA MERLET
Siège social :
2 Rue des Terres Fortes
56520
GUIDEL
N° TVA intracommunautaire : FR82913439485
N° SIRET : 91343948500024
Directeur de la publication : VERONIKA MERLET
Email : vmerletphotographe@gmail.com
Tél. : 06.23.60.23.58
HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par WordPress.com, une plateforme d’hébergement de sites web proposée par Automattic Inc.
Automattic Inc. 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 United States
Leur politique de confidentialité peut être consultée sur le site WordPress.com et précise comment Automattic Inc. traite les données collectées lors de l’utilisation de leurs services d’hébergement. Pour en savoir plus sur leur politique de confidentialité, vous pouvez consulter la page suivante : https://automattic.com/privacy/
L’Editeur, responsable du Site, se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes mentions légales.
DROIT D’AUTEUR
Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de [nom du photographe] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Véronika Merlet Photographe.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques et les logotypes figurant sur le site constituent des signes déposés par l’Editeur ou par des tiers/partenaires et protégés au titre du droit des marques. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse de l’Editeur et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur au titre d’actes de contrefaçon.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’Editeur ou de tiers/partenaires, et toute reproduction sans autorisation expresse de l’Editeur est susceptible d’engager la responsabilité civile de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse. Toute information accessible via un lien hypertexte n’est pas publiée par l’Editeur du présent site, celui-ci ne disposant d’aucun droit portant sur les contenus mis en ligne à travers lesdits liens.
Aucun lien hypertexte menant au Site ne peut être activé sans l’autorisation expresse et préalable de l’Editeur.
Les photographies reproduisant des produits proposés à la vente ne sont pas contractuelles.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sur ce site sont destinées à [nom du photographe] et ne seront pas divulguées à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à vmerletphotographe@gmail.com.
COOKIES
Ce site utilise des cookies à des fins statistiques et pour améliorer l’expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.
LOI APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Rennes.
